Réouverture des chemins de halage et de la pêche individuelle

Réouverture des chemins de halage et de la pêche individuelle

Conformément au guide d’accompagnement de reprise des activités sportives que le ministère des sports a édité le 11 mai, il est désormais possible, dans la première phase de déconfinement, de reprendre plus largement la pratique d’une activité physique et sportive dans le respect des mesures sanitaires et des gestes barrières.

Dans ce cadre, Elodie DEGIOVANNI, préfète de la Haute-Marne, informe qu’à compter de ce jour, la pratique de la pêche est de nouveau autorisée dans le canal, les rivières et les ruisseaux du département.

La pratique de la pêche reste néanmoins strictement soumise aux respects des préconisations suivantes :

➡️ la distanciation physique par rapport aux autres pêcheurs et usagers présents sur les sites ;
➡️ l’utilisation exclusive du matériel de pêche personnel, sans possibilité de prêt ou d’échange entre les pêcheurs ;
➡️ le principe général d’interdiction de rassemblement de plus de 10 personnes ;
➡️une distance du lieu de pêche de moins de 100 km du domicile du pêcheur.

Par ailleurs, l’accès aux chemins de halage est de nouveau autorisé, sous réserve du respect des mêmes règles de distanciation.

Il est fait appel au civisme et à la responsabilité de tous pour limiter, de manière collective et solidaire, la propagation de l’épidémie, le déconfinement est progressif, territorialisé et potentiellement réversible.

En cas de non-respect des présentes dispositions, Madame la préfète se réserve le droit de revenir sur ces autorisations.

Remettons-nous en mouvement de manière responsable, progressive, prudemment mais sûrement !

Des solutions concrètes pour les Entreprises- Les aides de la Région

En étroite relation avec l’Etat et les partenaires concernés (Bpifrance, agences de développement économiques), la Région Grand Est propose un ensemble de dispositifs pour accompagner les entreprises impactées.

Depuis janvier 2020, une épidémie de Coronavirus COVID-19 s’est propagée depuis la Chine. Les pouvoirs publics se mobilisent pour accompagner les entreprisesde toute taille et les travailleurs indépendants.

Besoin de financer votre trésorerie ?

Fonds de solidarité Etat / Région Grand Est

Un fonds de solidarité pour les TPE, indépendants et micro-entrepreneurs permettra le versement d’une aide de 1 500 euros. Le fonds, financé par l’État et les Régions, sera accessible aux entreprises réalisant moins d’un million d’euros de chiffre d’affaires et ayant dû stopper leur activité (restauration, commerce), ou ayant enregistré une baisse de leur chiffre d’affaire de 50% au mois de mars 2020 par rapport au mois de mars 2019.

Suis-je concerné par cette aide ?

Démarche : Vous pouvez faire votre demande via la plateforme de téléservice.

Prêt Atout Bpifrance

La Région Grand Est propose avec Bpifrance un prêt aux entreprises pour contribuer au maintien de leur trésorerie face à une baisse d’activité ou à une perte de chiffres d’affaires (rupture de la chaîne d’approvisionnement, diminution d’activité, annulation d’événement, etc).

Bpifrance met en place un crédit à moyen terme sans garantie, en partenariat avec la banque, pour couvrir les besoins de trésorerie. A destination des TPE, PME et ETI, ce prêt peut s’élever à 5 millions d’euros maximum pour les PME et 30 millions d’euros pour les ETI, sur une durée de 3 à 5 ans.

Démarche : Prêt soumis à conditions et traités par bpifrance, demande à faire auprès la délégation bpifrance la plus proche

Prêt Rebond à taux 0%

Issu d’une Convention entre la Région Grand Est et Bpifrance, ce prêt permet de renforcer la trésorerie des PME en situation de difficultés et fragilités, comme celles de la crise Covid 19.

Le montant du prêt est au plus, égal au montant des fonds propres et quasi fonds propres de l’emprunteur :

  • Minimum : 10.000 €
  • Maximum : 150.000 €

La durée du prêt Rebond est de 7 ans, dont 2 ans de différé d’amortissement en capital et permet de bénéficier d’un taux à 0%.

Démarche : toutes les conditions du prêt et conditions d’accès sont disponibles à ce lien

Pour toute demande d’information complémentaire, Bpifrance reste à votre disposition :

  • Bpifrance – Direction Régionale Strasbourg
    3, rue de Berne 67300 Schiltigheim
    03 88 56 88 56 – strasbourg@bpifrance.fr
  • Bpifrance – Direction Régionale Nancy
    9, rue Pierre Chalnot CS 40375 54007 Nancy Cedex
    03 83 67 46 74 – nancy@bpifrance.fr
  • Bpifrance – Direction Régionale de Metz
    11, place Saint Martin 57000 Metz
    03 87 69 03 69 – metz@bpifrance.fr
  • Bpifrance – Direction Régionale Reims
    Bâtiment Le Naos 9, rue Gaston Boyer 51722 Reims Cedex
    03 26 79 82 30 – reims@bpifrance.fr

Résistance : un fonds de 44 millions d’euros pour soutenir les associations et les petites entreprises

Afin de soutenir la trésorerie des associations, entrepreneurs, micro entrepreneurs et petites entreprises fragilisée par la crise sanitaire, la Région Grand Est et la Banque des Territoires, en partenariat avec les Conseils départementaux et les EPCI du Grand Est créent le fonds « Résistance ».

Un fonds de 44 millions d’euros est ainsi mobilisé. Il se composera :

  • d’un soutien socle de la Région Grand Est et de la Banque de Territoires : 2 € / habitant chacun (11 M € pour la Région Grand Est et autant pour la Banque des Territoires) soit 22 M €
  • d’une contribution de 2 € / habitant pour chaque collectivité participante (10 départements et 149 EPCI)

Ce mécanisme offrira ainsi, au travers de cet effort collectif, un effet de levier multiplié par 4 : là où le partenaire met 2 €, ce sont en fait 8 € qui sont injectés sur son territoire.

Ces avances de trésorerie, remboursables dans un délai d’un an voire plus en cas de difficulté, vont permettre d’octroyer des aides :

  • de 5 000 à 10 000 € aux entreprises qui comptent jusqu’à 10 salariés,
  • ce soutien peut monter à 30 000€ pour les associations et les acteurs du secteur non-marchand,
  • une « prime d’activité » forfaitaire pouvant aller jusqu’à 5000 €  peut s’ajouter pour aider les entreprises en fonctionnement dans un secteur d’activité jugé essentiel (chaîne agricole et agro-alimentaire + produits de santé / protection, incluant fournisseurs et sous-traitants, transport et logistique, tourisme, sport, culture). Forfait par salarié en activité à 500 €.

Contact : Vous pouvez effectuer vos démarches sur la plateforme de téléservice.

Besoin de financer l’inactivité de vos salariés ?

 

Les actions de formation

Les communautés d’entreprise se mobilisent pour inciter les employés à bénéficier de formations en ligne, webinars et autres solutions à distance pour monter en compétences.

La Région propose un référencement de ces initiatives pour que chacun poursuive sa carrière dans le respect des règles sanitaires

 

L’activité partielle

L’employeur peut recourir à l’activité partielle, qui permet de réduire temporairement le temps de travail de ses salariés en versant à ces derniers une indemnité horaire représentant 70% du salaire brut (environ 84 % du net).
Les salariés au SMIC ou moins sont indemnisés à 100 %.

L’entreprise sera intégralement remboursée par l’Etat, pour les salaires jusqu’à 6 297 euros bruts mensuels, soit
4,5 fois le SMIC.

Démarche : la saisine s’effectue en ligne sur https://activitepartielle.emploi.gouv.fr

Le site étant actuellement très sollicité, il peut connaitre des ralentissements. En conséquence, les demandes peuvent être faites dans un délai de 30 jours après mise des salariés en activité partielle, avec effet rétroactif.
Pour connaître le montant estimatif de l’indemnisation que vous pouvez escompter et celui restant à votre charge,
rendez-vous sur : www.simulateurap.emploi.gouv.fr

Pour toute question concernant la réglementation, les conditions, les documents et le remboursement mensuel accordé, contactez l’unité départementale de la DIRECCTE du département où se trouve votre siège social.

Unités départementales de la DIRECCTE à solliciter concernant l’activité partielle
le dépôt s’effectue directement sur https://activitepartielle.emploi.gouv.fr)

Besoin de reporter vos paiements pour vos impôts et cotisations sociales ?

Délai de paiement pour les cotisations sociales

Une fiche détaillant les mesures mises en place par l’URSSAF et les finances publiques est disponible sur le site de la DIRECCTE Grand Est.L’URSSAF peut vous accorder un délai de paiement sur vos cotisations sociales. Les dates du paiement des cotisations du 15 mars et du 5 avril peuvent être reportées jusqu’à 3 mois. Aucune pénalité ne sera appliquée.

Démarche : connectez-vous à votre espace en ligne sururssaf.fr, rubrique « Une formalité déclarative » >> « Déclarer une situation exceptionnelle ». Il est également possible de joindre votre Urssaf par téléphone au 3957 (0,12€ / min + prix appel).

Pour les indépendants

Pour les indépendants, les échéances URSSAF du 20 mars et du 5 avril seront reportées automatiquement. Dans l’attente de mesures à venir, l’échéance sera lissée sur les mois ultérieurs.

Démarche : Contactez votre Urssaf par courriel sursecu-indépendants.fr/Contact, objet « Vos cotisations », motif « Difficultés de paiement » ou par téléphone au 3698 (service gratuit + prix d’un appel).

Pour les impôts des entreprises

Pour les impôts des entreprises, il est possible de reporter sans pénalité la prochaine échéance (impôt sur les sociétés, taxes sur les salaires). Si vous avez déjà réglé l’échéance de mars, vous pouvez vous opposer au prélèvement SEPA auprès de votre banque, ou en demander le remboursement auprès du SIE.

Démarche : Saisir votre Service des impôts des entreprises (SIE). Pour connaître votre SIE, consultez le sitehttps://lannuaire.service-public.fr/navigation/grand-est/sieou la feuille d’imposition de votre entreprise.
Les démarches peuvent être faites par votre expert-comptable.

Pour les impôts des travailleurs indépendants

Pour les impôts des travailleurs indépendants, il est possible de moduler votre taux de prélèvement à la source ou de reporter le paiement des acomptes jusqu’à trois fois.

Démarche : Avant le 22 du mois via l’espace particulier surimpots.gouv.fr, rubrique « Gérer mon prélèvement à la source » : toute intervention avant le 22 du mois sera prise en compte pour le mois suivant.

Remise d’impôts directs

Une remise d’impôts directs (impôt sur les bénéfices, contribution économique) pourra être accordée aux entreprises dont les difficultés ne seraient pas résolues par le report des échéances.

Démarche : l’examen des demandes se fera au cas par cas via un formulairehttp://www.impots.gouv.fr/portail/node/13465

La commission des chefs de service financiers

Si vos difficultés de charges sociales et fiscales ne sont pas résolues par l’URSSAF ou le service des impôts des entreprises, la commission des chefs de service financiers (CCSF) peut accorder des délais pour leur règlement. La CCSF regroupe la direction départementale des finances publiques, l’Urssaf et Pôle Emploi.

Démarche : Solliciter la CCSF du département où se trouve votre siège social ; la saisine est confidentielle.

CCSF à solliciter pour des reports de charges non résolus par un SIE ou l’URSSAF

 Le remboursement accéléré de crédits d’impôts

Les finances publiques peuvent vous accorder un remboursement accéléré de crédits d’impôts. Cette possibilité est ouverte pour des crédits d’impôts sur les sociétés restituables en 2020 et sur les crédits de TVA.

Démarche :Contactez votre SIE  :https://lannuaire.service-public.fr/navigation/grand-est/sie

 

COVID et Déménagement

 

Important : seuls les déménagements qui ne peuvent pas être reportés sont autorisés.

 

Si vous pouvez reporter votre déménagement :

 

  • Entrez en contact avec votre bailleur afin de lui demander de continuer à occuper le logement que vous deviez quitter ;
  • Il est alors possible de signer une convention d’occupation temporaire. ;
  • A partir du moment où vous restez plus longtemps que prévu, vous devez continuer à payer votre loyer et les charges pour toute la période pendant laquelle vous occupez effectivement le
  • Si vous ne pouvez pas reporter votre déménagement.
  • Veillez à respecter les gestes barrières ;
  • Contactez la police ou la gendarmerie pour signaler votre déménagement
  • Munissez-vous d’une attestation sur l’honneur, que vous rédigez, expliquant que vous vous déplacez pour le motif d’un déménagement non reportable, dont vous précisez la date, l’heure et les deux adresses de départ et de destination et copie des justificatifs de fin de bail
  • Présence de 5 personnes maximum autorisée
  • Les personnes ayant été sollicitée pour venir en aide lors du déménagement devront se munir de la même attestation de déplacement en cochant “Motif familial impérieux”

Vous êtes un propriétaire. Pour l’échange des clés :

  • Munissez-vous de l’attestation de déplacement dérogatoire, en cochant le déplacement pour motif familial impérieux ;
  • Ayez avec vous un document justifiant le déménagement, tel que le bail, ainsi qu’une attestation sur l’honneur, que vous rédigerez, expliquant que vous vous déplacez pour le motif d’un déménagement non

Les attestations dérogatoires

Pendant le dispositif de confinement mis en place depuis le mardi 17 mars, à chaque sortie hors de son domicile, il faut se munir d’une attestation dérogatoire de déplacement ou d’un justificatif professionnel qui précise le motif du déplacement.

Cette attestation de déplacement dérogatoire peut être présentée aux forces de l’ordre sous différentes versions :

  • Version numérique présentable sur votre smartphone ou tablette
    Un générateur d’attestation de déplacement dérogatoire est disponible sur Service-public.fr. Après avoir rempli les informations du formulaire en ligne, un fichier au format pdf est généré. Un QR Code comprenant l’ensemble des données du formulaire, ainsi que la date et l’heure de génération du document, est apposé dans le fichier. Vous devez présenter ce fichier lors du contrôle sur votre smartphone ou tablette.

          •  https://media.interieur.gouv.fr/deplacement-covid-19
  • Version papier imprimée et complétée à la main

La version au format .pdf est remplissable en ligne, puis vous devez l’imprimer et la signer. Vous pouvez aussi l’imprimer, puis la remplir entièrement à la main.

  • Version en français simplifiée sur papier libre

Elle est utilisable par les personnes en situation de handicap intellectuel ou mental, les personnes illettrées ou les étrangers ayant des difficultés à parler français.

  • Version manuscrite sur papier libre

Vous pouvez rédiger l’attestation sur papier libre à l’encre indélébile en recopiant les éléments suivants de l’attestation disponible en ligne :

      • la partie correspondant à son identité ;
      • la mention : certifie que mon déplacement est lié au motif suivant autorisé par l’article 3 du décret du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire ;
      • la ligne correspondant au motif ;
      • le lieu, la date, l’heure (à mentionner obligatoirement) et la signature.

Une attestation à usage unique

  • Pour chaque déplacement, l’attestation doit être renseignée et signée le jour même du déplacement : cette attestation n’est donc valable qu’une fois et doit être renouvelée au besoin.
  • La version papier doit être renseignée à l’aide d’un stylo à encre indélébile et doit être renouvelée pour chaque déplacement. Il n’est donc pas possible d’écrire au crayon à papier et de gommer.
  • Il en est de même pour l’attestation numérique qu’il faut générer à chaque nouvelle sortie hors de votre domicile. En plus de l’heure de sortie renseignée par vos soins, le QR code comporte l’heure où vous avez rempli le formulaire afin d’éviter les fraudes.

Une attestation nominative

  • Si l’on ne sort pas seul mais accompagné, chacun doit remplir une attestation différente, en indiquant le motif et la date de sortie. Chacun doit disposer également de son titre d’identité.
  • En revanche, une seule attestation sur l’honneur suffit pour un adulte avec des enfants.

Un motif ou plusieurs ?

  • Vous êtes incité à limiter vos sorties aux cas motifs énumérés, il est conseillé de grouper vos sorties et il est donc possible d’indiquer plusieurs motifs sur une même attestation.

Déplacements professionnels

Pour tout déplacement professionnel (y compris de votre domicile à votre lieu de travail), il faut vous munir d’une attestation dédiée, différente de l’attestation de déplacement dérogatoire. Il s’agit d’un justificatif de déplacement professionnel signé par votre employeur avec le cachet de l’entreprise. Ce document est valide tout le temps que votre employeur a indiqué et peut être rédigé en bilingue français/anglais. Il n’est alors pas nécessaire de se munir de l’attestation dérogatoire (ci-dessus) en complément.

La carte professionnelle des professionnels de santé (médecins, soignants, pharmaciens), des forces de sécurité et de secours (policiers, gendarmes et pompiers), des élus, des magistrats et des journalistes, peut être utilisée pour se rendre sur son lieu de travail. Elle ne constitue pas pour autant un « passe-droit » permettant de s’exonérer des règles applicables aux déplacements personnels, et de la présentation pour ceux-ci de l’attestation de déplacement dérogatoire.

  Attention : vous devez présenter ce formulaire pour les déplacements professionnels au format papier soit imprimé, soit rédigé à la main sur une feuille libre.

Le format numérique sur smartphone n’est pas accepté par les forces de l’ordre.

Les contrôles et les amendes

Les forces de l’ordre exercent des missions de contrôle fixe et dynamique sur l’ensemble du territoire. Les documents présentés par les personnes en déplacement pourront donner lieu à des contrôles plus approfondis au besoin (vérification de la conformité de la déclaration par exemple).

Lors d’un contrôle par les forces de l’ordre, vous devez indiquer votre lieu de confinement s’il vous est demandé afin que la nature de votre déplacement puisse être vérifiée.

En l’absence du respect de ces règles, vous risquez une amende forfaitaire d’un montant de 135 € (avec une majoration possible à 375 €). En cas de récidive de cette violation (pour deux violations en 15 jours), l’amende est de 200 € (avec une majoration possible à 450 €) et devient un délit puni de 3 750 € d’amende et de 6 mois de prison au maximum en cas de récidive de plus de 3 fois dans un délai de 30 jours.

  Attention : il est obligatoire de disposer de sa pièce d’identité pendant les déplacements afin que les contrôles puissent être réalisés par les forces de l’ordre.

Le COVID-19, qu’est ce que c’est ?

Qu’est-ce que le coronavirus COVID-19 ?

Les coronavirus sont une famille de virus, qui provoquent des maladies allant d’un simple rhume (certains virus saisonniers sont des coronavirus) à des pathologies plus sévères comme le MERS-CoV ou le SRAS.

Le virus identifié en janvier 2020 en Chine est un nouveau coronavirus, nommé SARS-CoV-2. La maladie provoquée par ce coronavirus a été nommée COVID-19 par l’Organisation mondiale de la Santé – OMS. Depuis le 11 mars 2020, l’OMS qualifie la situation mondiale du COVID-19 de pandémie ; c’est-à-dire que l’épidémie est désormais mondiale.

Quel est la dangerosité du coronavirus ?

Le coronavirus est dangereux pour trois raisons :

  • Il est tres contagieux : chaque personne infectée va contaminer au moins 3 personnes en l’absence de mesures de protection.
  • Il est contagieux avant d’être symptomatique, c’est à dire qu’une personne contaminée, qui ne ressent pas de symptômes peut contaminer d’autres personnes.
  • Environ 15% des cas constatés entraînent des complications et 5% de ces dernières nécessitent une hospitalisation en réanimation.

Quels sont les symptômes du coronavirus COVID-19 ?

Les symptômes principaux sont la fièvre ou la sensation de fièvre et la toux.

La perte brutale de l’odorat, sans obstruction nasale et disparition totale du goût sont également des symptômes qui ont été observés chez les malades.

Chez les personnes développant des formes plus graves, on retrouve des difficultés respiratoires, pouvant mener jusqu’à une hospitalisation en réanimation et au décès.