Le COVID-19, qu’est ce que c’est ?

Qu’est-ce que le coronavirus COVID-19 ?

Les coronavirus sont une famille de virus, qui provoquent des maladies allant d’un simple rhume (certains virus saisonniers sont des coronavirus) à des pathologies plus sévères comme le MERS-CoV ou le SRAS.

Le virus identifié en janvier 2020 en Chine est un nouveau coronavirus, nommé SARS-CoV-2. La maladie provoquée par ce coronavirus a été nommée COVID-19 par l’Organisation mondiale de la Santé – OMS. Depuis le 11 mars 2020, l’OMS qualifie la situation mondiale du COVID-19 de pandémie ; c’est-à-dire que l’épidémie est désormais mondiale.

Quel est la dangerosité du coronavirus ?

Le coronavirus est dangereux pour trois raisons :

  • Il est tres contagieux : chaque personne infectée va contaminer au moins 3 personnes en l’absence de mesures de protection.
  • Il est contagieux avant d’être symptomatique, c’est à dire qu’une personne contaminée, qui ne ressent pas de symptômes peut contaminer d’autres personnes.
  • Environ 15% des cas constatés entraînent des complications et 5% de ces dernières nécessitent une hospitalisation en réanimation.

Quels sont les symptômes du coronavirus COVID-19 ?

Les symptômes principaux sont la fièvre ou la sensation de fièvre et la toux.

La perte brutale de l’odorat, sans obstruction nasale et disparition totale du goût sont également des symptômes qui ont été observés chez les malades.

Chez les personnes développant des formes plus graves, on retrouve des difficultés respiratoires, pouvant mener jusqu’à une hospitalisation en réanimation et au décès.

L’édito

 

Avec le soleil de mai, nous avons un avant-goût des vacances qui approchent.

Comme chaque année, je vais vous demander de nous aider à maintenir le cadre de vie voire à l’améliorer : fleurir sa maison, entretenir son trottoir et son caniveau, ramasser un papier qui traîne, ne pas piétiner les jeunes pousses en forêt, sont d’autant de petites choses qui sur la quantité est une aide précieuse à l’entretien de notre commune.

Les espaces verts nombreux et les deux cimetières nous font courir partout. De même, les trois points de collecte (verre, papier, vêtements) sont souvent remplis et c’est très bien. Si vous constatez un conteneur qui déborde, signalez-le en mairie et surtout ne déposez pas vos déchets sur le site. Faites quelques mètres de plus vers un autre site de collecte ou apportez vos encombrants à la déchetterie la plus proche.

D’autre part, les égouts ne sont pas là pour recevoir des produits chimiques comme les peintures ou la laitance de ciment car les pompes de relevage et la station d’épuration subissent de sévères avaries. Le cadre de vie est un élément essentiel du bien-être. Nous sommes dans un cadre champêtre où la nature est proche de l’homme. Gardons précieusement ce capital vert.

Participons à l’entretien de notre commune par des actes simples d’écocitoyenneté. Nous servons nos intérêts et donc ceux de la collectivité à laquelle nous appartenons.

Bonnes vacances à tous

Bernadette RETOURNARD

 

Travaux rue du Château à Chamarandes

L’entreprise SNCTP de Chaumont réalise actuellement des travaux dans la rue du Château à Chamarandes. Ces travaux sont dans la continuité de la phase 1 (salle des fêtes) et consistent à enfouir l’éclairage public (SDEHD) ainsi que les lignes HTA “Haute Tention” (ENEDIS). De ce fait il n’y aura plus de poteaux électriques ni de cables aériens et de nouveaux lampadaires seront installés. La durée de ces travaux est d’environ 2 mois et devraient donc se terminer fin octobre.

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Avancée des travaux : semaine 37

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Avancée des travaux : semaine 38

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Avancée des travaux : semaine 39

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Avancée des travaux : semaine 42

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Travaux d’abattage d’arbres

TRAVAUX FORESTIERS

Les travaux d’abattage de certains arbres sur le “coteau Nourry” près de la station d’épuration ont débuté le 14 mars et se termineront le 27 mars. Un arrêté a été pris pour interdire la circulation dans les 2 sens.

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Travaux rue de Chaumont

TRAVAUX DE LA RUE DE CHAUMONT

Retrouvez en images chaque semaine l’évolution du chantier de la rue de Chaumont à Choignes.

Semaine 35…………..

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Semaine 37………….

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Semaine 38……….

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Semaine 39……………………..

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Semaine 45…..

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Semaine 46…..

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Semaine 47

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fin des travaux de la 1ère tranche.

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Les autorisations d’urbanisme

Les Autorisations d’Urbanisme

Les autorisations d’urbanisme sont des formalités obligatoires qui permettent de contrôler le respect des règles d’urbanisme d’un projet (construction, pose d’une fenêtre…) avant sa mise en œuvre. En fonction du type de projet et du lieu, il faut déposer une demande en mairie en remplissant le document CERFA adéquat.

Retrouvez ci-dessous les différentes modalités à connaître pour mener à bien votre projet.

1- Comment se renseigner sur la réglementation en vigueur sur ma parcelle ?

Depuis le 1er janvier 2020, il est obligatoire pour toute commune de renseigner les règles qui régissent le droit à construire (Carte Communale, Plan Local d’Urbanisme…) sur le Géoportail de l’Urbanisme. Ce portail donne la possibilité à chacun d’obtenir des informations sur la réglementation en vigueur sur une parcelle donnée. Vous pouvez donc consulter l’ensemble des documents d’urbanisme qui existent sur votre commune, le plan de zonage, les prescriptions, etc…

Cela constitue un bon outil pour vous renseigner avant d’engager une quelconque formalité d’urbanisme.

Accédez au Géoportail de l’Urbanisme en cliquant ici.

En outre, pour savoir si votre parcelle se situe dans les abords d’un Monument Historique, vous pouvez vous rendre sur atlas.patrimoines.culture.fr (http://atlas.patrimoines.culture.fr/)

Autre outil, le Syndicat Départemental Energie et Déchets de la Haute-Marne (SDED52) met à disposition du grand public, un portail cartographique renseignant :

  • L’ensemble du territoire en photos aériennes (IGN 2016).
  • L’ensemble du territoire en cartes anciennes (Cassini 1779).
  • L’ensemble du plan cadastral de la Haute-Marne, avec les subdivisions fiscales, les surfaces bâties, les îlots de propriété, la voirie ou encore les cours d’eau. Vous pouvez également consulter des informations sur une parcelle en particulier.
  • Des informations concernant les déchets (points de collecte de proximité, points d’apport volontaire verre et papier, déchetteries).
  • Des informations concernant les transports (aires de covoiturage, bornes de recharge pour les véhicules électriques).
  • Des informations concernant la vie pratique (bureaux de poste).

2- Quel type d’autorisation pour mon projet ?

Voici quelques exemples de projets :

 

Projet Formalité
Nouvelle construction dont l’emprise au sol ou la surface de plancher est inférieure ou égale à 5m² Aucune formalité
Nouvelle construction (par exemple : abri de jardin) dont l’emprise au sol ou la surface de plancher est comprise entre 5m² et 20m² Déclaration Préalable
Le seuil d’acceptation pour un dépôt de Déclaration Préalable est porté à 40m² lorsque les travaux réalisés portent sur des constructions existantes (par exemple : extension)
Nouvelle construction dont l’emprise au sol ou la surface de plancher est supérieure à 20m² Permis de Construire
Travaux de modification de l’aspect extérieur (par exemple : ravalement, pose d’une fenêtre) Déclaration Préalable
Construction d’une piscine dont la superficie du bassin est inférieure à 100m² Déclaration Préalable
Si la couverture de la piscine fait plus de 1,80m de haut Permis de Construire
Edification d’une clôture Déclaration Préalable
Changement d’affectation (d’un commerce en habitation par exemple) Déclaration Préalable
Création d’une surface de plancher supérieure à 5m² et dont la hauteur est supérieure à 12m Permis de Construire
Toute construction dont la hauteur est supérieure à 12m en secteur protégé Permis de Construire
Création d’un lotissement Permis d’Aménager
La réalisation de travaux de creusage et de surélévation du sol d’une profondeur ou d’une hauteur excédant 2m et qui portent sur une superficie supérieure ou égale à 2 hectares Permis d’Aménager
Pour une personne morale, le recours à un architecte est obligatoire peu importe la surface de plancher ou l’emprise au sol créée.En tant que personne physique, le recours à un architecte est obligatoire si l’emprise au sol ou la surface de plancher dépasse 150m².

3- Le permis de construire

Le Permis de Construire est un document administratif préalable à la réalisation d’un projet de grande ampleur. Cette autorisation est obligatoire et permet au demandeur de vérifier les règles qui régissent le droit à construire (Carte Communale, Plan Local d’Urbanisme…). De façon simplifiée, un permis de construire est exigible pour les projets créant une surface de plancher supérieure à 20m².

Le délai d’instruction commence à partir de la date de dépôt d’un dossier complet. Il est fixé à 2 mois pour une maison individuelle et à 3 mois dans les autres cas. Ce délai peut être augmenté lorsque le service instructeur est amené à consulter l’avis d’autres services concernés (Architecte des Bâtiments de France, Commission de Sécurité et d’accessibilité aux personnes handicapées…).

Les dossiers de Permis de Construire sont à déposer à la mairie en 4 exemplaires (5 si votre terrain se situe dans le périmètre d’un monument historique).

Pour prendre connaissance des pièces à joindre à votre dossier, un guide de procédure est à votre disposition :

Guide de demande de permis de construire: Guide_Permis de construire

4- Le permis de démolir

Le Permis de Démolir est un document administratif préalable à un projet de démolition. Cette autorisation est obligatoire et permet de contrôler si des protections particulières sont nécessaires afin de préserver la qualité et la valeur historique du patrimoine existant.

Le délai d’instruction commence à partir de la date de dépôt d’un dossier complet. Il est fixé à 2 mois. Ce délai peut être augmenté lorsque le service instructeur est amené à consulter l’avis d’autres services concernés (Architecte des Bâtiments de France…).

Les dossiers de Permis de Démolir sont à déposer à la mairie en 4 exemplaires (5 si votre terrain se situe dans le périmètre d’un monument historique).

Les pièces obligatoires à fournir sont les suivantes :

  • Un plan de situation du terrain [Art. R. 451-2 a) du code de l’urbanisme]
  • Un plan de masse des constructions à démolir ou s’il y a lieu à conserver [Art. R. 451-2 b) du code de l’urbanisme]
  • Une photographie du ou des bâtiments à démolir [Art. R. 451-2 c) du code de l’urbanisme]

D’autres pièces peuvent vous être demandées par le service d’instruction selon la nature de votre projet.

 

5- Le permis d’aménager

Le Permis d’Aménager est un document administratif préalable à la réalisation d’un projet de grande ampleur qui affecte l’utilisation du sol d’un terrain donné (par exemple : lotissement, camping, aire de stationnement). Cette autorisation est obligatoire et permet au demandeur de vérifier les règles qui régissent le droit à construire (Carte Communale, Plan Local d’Urbanisme…).

Le délai d’instruction commence à partir de la date de dépôt d’un dossier complet. Il est fixé à 3 mois. Ce délai peut être augmenté lorsque le service instructeur est amené à consulter l’avis d’autres services concernés (Architecte des Bâtiments de France, Commission de Sécurité et d’accessibilité aux personnes handicapées…).

Les dossiers de Permis d’Aménager sont à déposer à la mairie en 4 exemplaires (5 si votre terrain se situe dans le périmètre d’un monument historique).

Les pièces obligatoires à fournir sont les suivantes :

  • Un plan de situation du terrain [Art. R. 441-2 a) du code de l’urbanisme]
  • Une notice décrivant le terrain et le projet d’aménagement prévu [Art. R. 441-3 du code de l’urbanisme]
  • Un plan de l’état actuel du terrain à aménager et de ses abords [Art. R. 441-4 1° du code de l’urbanisme]
  • Un plan de composition d’ensemble du projet coté dans les trois dimensions [Art. R. 441-4 2° du code de l’urbanisme]
  • Le bilan de la concertation [Art. L 300-2 du code de l’urbanisme]

D’autres pièces peuvent vous être demandées par le service d’instruction selon la nature de votre projet.

A savoir qu’une demande de Permis d’Aménager autorise une démolition préalable à la construction.

6- La Déclaration Préalable

La Déclaration Préalable est un document administratif préalable à la réalisation d’un projet de légère ampleur. Cette autorisation est obligatoire et permet au demandeur de vérifier si les règles d’urbanisme locales en vigueur sont respectées (Carte Communale, Plan Local d’Urbanisme…). De façon simplifiée, une déclaration préalable est exigible pour les projets modifiant l’aspect extérieur d’un bâtiment (par exemple : pose d’une fenêtre ou d’une porte, ravalement de façade, édification d’une clôture…) ou créant une surface de plancher comprise entre 5 et 20m².

Le délai d’instruction commence à partir de la date de dépôt d’un dossier complet. Il est fixé à 1 mois. Ce délai peut être augmenté lorsque le service instructeur est amené à consulter l’avis d’autres services concernés (Architecte des Bâtiments de France…).

Les dossiers de Déclaration Préalable sont à déposer à la mairie en 2 exemplaires (3 si votre terrain se situe dans le périmètre d’un monument historique).

Pour prendre connaissance des pièces à joindre à votre dossier, un guide de procédure est à votre disposition :

Guide de déclaration préalable: Guide_Déclaration préalable

7- Les Certificats d’Urbanisme

Le Certificat d’Urbanisme est une procédure d’information à la disposition des administrés souhaitant connaître les dispositions d’urbanisme applicables à un terrain donné. Cette procédure n’est pas obligatoire.

Il existe deux types de Certificats d’Urbanisme :

  • Le certificat informatif aussi appelé CU de type A : il permet de connaître le droit de l’urbanisme applicable à un terrain, les limitations administratives au droit de propriété ainsi que les taxes et participations d’urbanisme.
  • Le certificat opérationnel aussi appelé CU de type B : en plus des informations du CU de type A, il indique si le terrain peut être utilisé pour la réalisation d’un projet particulier, ainsi que l’état des équipements publics existants ou prévus.

Le délai d’instruction commence à partir de la date de dépôt d’un dossier. Il est fixé à 1 mois pour les CU informatifs (de type A) et 2 mois pour les CU opérationnels (de type B).

Les dossiers de Certificats d’Urbanisme sont à déposer à la mairie en 2 exemplaires pour ceux de type A et 4 exemplaires pour ceux de type B.

Pour prendre connaissance des pièces à joindre à votre dossier, un guide de procédure est à votre disposition :

Guide certificat d’urbanisme: Guide_Certificat d’Urbanisme

 

8- Téléchargement des formulaires CERFA

Téléchargez les formulaires CERFA relatifs aux différentes autorisations d’urbanisme dans le tableau ci-dessous :

Permis de Construire Permis de Démolir Permis d’Aménager Déclaration Préalable Certificat d’Urbanisme
 PC

Cerfa n°13409*06

 PCMI

Cerfa n°13406*06

  

PD

Cerfa

n°13405*05

 

  

PA

Cerfa

n°13409*06

 

  

DP

Cerfa

n°13404*06

 

  

DPL

Cerfa

n°13702*05

 

  

DPMI

Cerfa

n°13703*06

 

  

CUa

Cerfa

n°13410*04

 

  

CUb

Cerfa

n°13410*04

 

cerfa_13409-07 cerfa_13406-07 cerfa_13405-06 cerfa_88065-07 cerfa_13404-07 cerfa_13702-06 cerfa_13703-07 cerfa_13410-05 cerfa_13410-05

 

 

Plante invasive – La berce du caucase

 

Les règles de gestion de la berce du Caucase 

Dans un premier temps, il faut avoir en tête qu’une protection intégrale est nécessaire pour se protéger des éventuelles éclaboussures de sève : combinaison, gants épais que l’on va pouvoir rincer ensuite, visière, bottes.

Il faudra également penser à rincer le matériel de coupe.

 

Si les plantes sont en fleurs (ce qui ne semble pas le cas sur les photos que vous nous avez envoyé), le plus urgent serait de couper les ombelles, pour empêcher la fructification.

Si les graines sont déjà formées, alors il faudrait enfermer les ombelles dans un sac, pour les incinérer par la suite.

Le foyer n’ayant pas l’air démesuré, on peut viser la manière forte, visant à éradiquer les plantes : la coupe sous le collet. C’est la plus fastidieuse mais également la seule permettant de s’en débarrasser à terme. On peut utiliser une simple bêche affûtée et il faut chercher à sectionner la racine à au moins 10-15 cm de profondeur. Il faut retirer la partie de la racine sectionnée et la laisser se dessécher (retirer un maximum de terre pour accélérer le séchage).

Si le collet est difficile d’accès, alors on partira sur de la fauche ou du broyage (plus de projections de sève avec ce dernier), méthodes moins efficaces mais plus facilement réalisables. Cette technique doit être répétée plusieurs fois par an, sur plusieurs années et ne permet pas forcément de se débarrasser de la plante.

On pourra tenter d’arracher manuellement les très jeunes individus (avec des gants).

 

 

Tout transport de terre est proscrit pour éviter un risque de dissémination.

Réglementation liée à la berce du Caucase :

Contrairement aux ambroisies, il n’y a pas d’arrêté préfectoral rendant la lutte contre cette plante obligatoire.

Cependant, selon l’arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces végétales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain (voir pièce jointe) : il est interdit sur tout le territoire métropolitain et en tout temps l’introduction sur le territoire, y compris le transit sous surveillance douanière, l’introduction dans le milieu naturel, la détention, le transport, le colportage, l’utilisation, l’échange, la mise en vente, la vente ou l’achat de spécimens vivants de Berce du Caucase ou Heracleum mantegazzianum.

L’espèce est également inscrite sur la liste des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l’Union Européenne, en application du règlement européen  n°1143/2014

Vous trouverez sur ce site spécialisé toutes les informations à ce sujet

http://especes-exotiques-envahissantes.fr/espece/heracleum-mantegazzianum/#1458311727177-8bddca18-d3a1

Les cimetières

La Mairie gère les cimetières ainsi que les columbarium (Il y a deux cimetières avec un columbarium chacun sur le territoire communal et instruit les demandes de concessions et de renouvellement de concessions.

Ci- dessous le formulaire de demande de concession, et le formulaire de renouvellement si vous êtes déjà concessionnaire.

Demande de renouvellement

Demande de concession

Une installation qui restera dans les mémoires

Le conseil municipal élu le 15 mars s’est installé officiellement samedi 23 mai.

Réunis à la salle des fêtes pour avoir les distances nécessaires, du gel à l’entrée et masqués, les conseillers sous la présidence de Madame Sandalo, la doyenne de l’assemblée, ont élu Bernadette Retournard comme maire. Puis a suivi l’élection des quatre adjoints, M Vialletel, Mme Kolb, M Thomas et Mme Caunois.

Le prochain conseil municipal se réunira le 3 juin à 19h00 à la salle des fêtes.

Les attestations dérogatoires

Face à une situation sanitaire qui continue de se dégrader, des restrictions de déplacement entrent en vigueur sur le territoire métropolitain et en Martinique.

À compter de 0h00, dans la nuit du jeudi 29 octobre au vendredi 30 octobre, les déplacements non-essentiels ne sont plus autorisés.

Le non-respect de ces mesures entraine :

  • Première sanction : une amende de 135 euros, majorée à 375 euros (en cas de non-paiement ou de non-contestation dans le délai indiqué sur l’avis de contravention)
  • En cas de récidive dans les 15 jours : une amende de 200 euros, majorée à 450 euros (en cas de non-paiement ou de non-contestation dans le délai indiqué sur l’avis de contravention)
  • Après 3 infractions en 30 jours : une amende de 3750 euros et une peine de 6 mois d’emprisonnement.

Toutes les informations sur le site du Gouvernement. external link

  TÉLÉCHARGER LES ATTESTATIONS

Attestation de déplacement dérogatoire numérique

L’attestation de déplacement dérogatoire est téléchargeable au format numérique. Une fois renseignée, le générateur créé un fichier pdf avec vos informations ainsi que le motif de votre déplacement.

Attestation de déplacement dérogatoire

Elle est téléchargeable ci-dessous, au format .pdf,  Elle peut aussi être rédigée sur papier libre.

Justificatif de déplacement professionnel

Il est téléchargeable ci-dessous, au format .pdf.

Justificatif de déplacement scolaire

Le justificatif de déplacement scolaire est disponible en format .pdf, .txt et .docx, pour une meilleure accessibilité.